Dans de nombreuses affaires judiciaires, la présence d’un véhicule oblige les enquêteurs à des investigations techniques particulières. Corps du délit, simple moyen de transport, défaillance technique, les véhicules sont fréquemment placés au cœur de la scène de crime. Les indices laissés peuvent être alors déterminants pour la suite de l’enquête, identifier les auteurs ou simplement reconstituer la genèse d’un accident.

Dans le but d’aider les enquêteurs de terrain à conduire ces techniques d’investigations dans ce domaine de plus en plus complexe où une mise à jour des connaissances est nécessaire, le département « Véhicules » a été créé au sein de l’IRCGN.

Identification d’automobiles, analyse d’accidents sont les principales missions confiées à ce département qui a su au fil du temps maîtriser ce domaine très particulier de l’expertise automobile.

L’identification de véhicules volés

L’identification d’un véhicule suspect est généralement conduite dans le cadre d’affaires de vols ou de trafics de véhicules. Cette identification passe en premier lieu par la détermination du numéro de série du véhicule suspect.

Même si son emplacement exact varie suivant la marque, le modèle et la date de fabrication du véhicule, le numéro de série est toujours apposé sur la partie droite du véhicule et sa structure alphanumérique est imposée par une directive européenne.

Les techniciens du département Véhicules sont alors confrontés à des techniques de maquillage de plus en plus élaborées. Afin de reconstituer le numéro originel, ils disposent de méthodes de révélation chimiques leur permettant de faire réapparaître des chiffres meulés et refrappés. À défaut, certains organes du véhicule (moteur, boîte de vitesse,…) portent également des numéros de référence et permettent d’identifier le véhicule en consultant les fichiers techniques des constructeurs. À ce titre, le département entretient une véritable veille technologique avec les constructeurs automobiles. Il dispose ainsi d’une abondante documentation, quotidiennement mise à jour, qui permet, dans la quasi-totalité des cas rencontrés, d’identifier l’origine d’un véhicule.

Les systèmes électroniques embarqués, omniprésents à bord des véhicules récents, peuvent apporter, eux aussi, des indications précieuses (calculateur de gestion moteur, système antidémarrage,...).

Le département Véhicules s’est adapté à ces nouvelles technologies et dispose aujourd’hui de moyens techniques performants qui lui permettent d’analyser ces systèmes électroniques, afin d’en retirer les informations qui y sont contenues.

Enfin, une simple clé découverte par les enquêteurs lors d’une perquisition peut permettre l’identification d’un véhicule. Différentes techniques possédées par le département, et qui varient selon le constructeur, permettent avec certitude de remonter au véhicule.  

Les techniques pour maquiller l’origine d’une automobile étant de plus en plus élaborées, il est fait appel de plus en plus souvent aux spécialistes du département Véhicules qui se déplacent régulièrement en appui des unités opérationnelles, lors d’opérations judiciaires d’envergure visant à démanteler des réseaux de trafic de véhicules ou de pièces détachées. 

L’étude des débris de véhicules

Lors de la constatation d’accident de la circulation avec délit de fuite, les enquêteurs découvrent fréquemment des indices matériels. Il s’agit le plus souvent de débris, parfois infimes, du ou des véhicules en cause.

Le but de l’expertise des débris est de permettre de l’associer à un type particulier de véhicule (marque, type, année, couleur, etc.) en fonction de ses caractéristiques.

Les investigations à conduire sont réduites car il est alors possible de donner aux enquêteurs une liste précise et exhaustive des véhicules à contrôler.

L’étude des marquages sur les fragments d’optique permet, grâce à une base de données développée et gérée par le département, de déterminer rapidement le type et la marque du véhicule en cause. En l’absence de marquages, l’étude détaillée de la structure des débris peut permettre d’obtenir le même résultat. La technique employée consiste à assembler les débris retrouvés sur un moulage d’une glace appartenant à la collection d’optiques du département.

Enfin, l’examen au macroscope de comparaison d’éléments provenant de la scène d’infraction et d’autres prélevés sur un véhicule suspect peut permettre de déterminer que celui-ci est impliqué ou non dans l’accident. Les indices et traces recueillis sur les lieux peuvent être révélateurs et orienter définitivement une enquête. Il peut s’agir d’éléments provenant de calandres, de pare-chocs, de rétroviseurs,…

L’étude morphologique couplée à l’étude des marquages et l’utilisation des bases de données de pièces détachées permettent de cibler un ou plusieurs modèles de véhicules.

Les traces de pneumatiques

Un véhicule peut également laisser des traces de pneumatiques sur une scène d’infraction. Elles sont tridimensionnelles lorsqu’elles sont laissées dans de la terre, du sable, de la neige et sont bidimensionnelles lorsqu’elles résultent du passage d’un véhicule dans une flaque d’huile, de sang, de peinture,… La prise en compte de ces indices va permettre de cibler une liste de types de véhicules compatibles. Il s’agit alors d’une identification « groupale ».

Le département Véhicules gère une base informatique qui recense les dimensions de quasi tous les types de véhicules en circulation. Une simple comparaison entre les dimensions d’un système de traces et cette base permet d’obtenir une liste de types de véhicules compatibles. L’exploitation de chaque trace conduit ensuite à l’étude de sa morphologie. Les caractéristiques de son dessin forment une véritable signature et la trace comparée à celles détenues dans un fichier développé sur site permet d’identifier avec certitude le type de pneumatique.

Enfin, l’analyse physico-chimique de la gomme de pneumatique retrouvée sur les lieux de l’infraction (trace de freinage) permet un rapprochement définitif avec un des pneumatiques équipant un véhicule suspect.

Les transferts de matière

Les transferts de matière étudiés correspondent principalement aux traces ou éclats de peinture qu’un véhicule peut laisser par frottement (autre véhicule, mur, mobilier urbain, vêtements d’une personne heurtée). De manière générale, la peinture est constituée de plusieurs couches superposées (vernis, couche de base, apprêts). L’étude morphologique et l’analyse de chacune d’elles permettent d’effectuer des comparaisons entre une trace retrouvée sur une scène d’infraction et la peinture d’un véhicule suspect. Le département détient une base contenant de nombreux échantillons de peinture provenant des constructeurs européens. À ce titre, l’IRCGN préside le comité directeur de la base nationale de la peinture automobile. L’utilisation de ce fichier permet de déterminer la marque, le type, la couleur commerciale et la période de fabrication d’un véhicule.

Les analyses de la matière de chaque couche d’un système de peinture sont réalisées au moyen de diverses techniques dont :

• l’observation par microscopie optique à fort grossissement
• la colorimétrie et spectrophotométrie visible permettant d’obtenir des données chiffrées sur la couleur de l’échantillon étudié
• la spectroscopie infrarouge permettant d’étudier les liaisons chimiques des composés organiques présents dans la couche de peinture étudiée
• la spectroscopie raman permettant entre autres d'étudier les pigments présents dans la peinture
• la pyrolyse suivie d’une chromatographie en phase gazeuse permettant de déterminer la composition organique de la couche de peinture étudiée
• la microfluorescence des rayons X utilisée pour étudier la composition minérale de la couche de peinture étudiée.

Plus largement, les différentes techniques employées permettent l’analyse de toutes les peintures (aérosol, laques, vernis,…) et permettent ainsi au département de travailler sur des affaires diversifiées (véhicules, tags, dégradations d’édifices, etc.), ainsi que les peintures d’outils lors d’effraction.

L’analyse d’accident

Après l’identification du véhicule en cause dans un accident, l’analyse même de l’accident permet d’obtenir à la fois un diagnostic mécanique et une modélisation cinématique de celui-ci. Le diagnostic mécanique est déterminant dans la mise en cause (rupture, usure) de certains organes du véhicule dans l’origine d’un accident. La modélisation cinématique et énergétique de la collision permet d’expliquer le déroulement de l’accident.

Là encore, l'électronique embarquée est exploité pour tenter d'extraire des données dynamiques jusqu'à quelques secondes avant le choc.

Cette approche permet d’apporter des réponses techniques et pertinentes aux questions posées par les enquêteurs et magistrats telles que :

• le véhicule impliqué roulait-il au-dessus de la vitesse autorisée au moment des faits?
• le système de freinage était-il défectueux ?
• le moteur du véhicule retrouvé immergé fonctionnait-il lorsqu’il est tombé à l’eau?
• le choc entre les véhicules A et B est-il à l’origine de la sortie de route du véhicule B?
• quel était le champ de vision du conducteur lorsqu’il a pris la décision d’engager son engin sur la route?   

Exploitant les indices matériels recueillis, les croquis côtés d’accident réalisés sur le terrain et l’étude à l’Institut des véhicules accidentés, cette démarche se limite cependant aux aspects techniques d’un accident et ne modélise que les problèmes déterministes.

Sont ainsi traitées quelques grandes classes d’accident :

• collision de deux véhicules de tourisme
• collision véhicule-piéton
• collision véhicule-cycle (bicyclette, motocyclette)
• chute de véhicule.