Le 10 janvier 2022, à Nice, le président de la République, Emmanuel Macron, annonçait la création de plus de 200 nouvelles brigades de gendarmerie, en zone rurale ou périurbaine, dans tous les départements, en métropole comme en outre-mer. Cette mesure visait à la fois à renforcer le service public de la sécurité dans les territoires, et à adapter le maillage territorial de la gendarmerie aux évolutions de la démographie et de la délinquance.

Créée dans ce cadre le 1^er juin 2024, et inaugurée en septembre, la Brigade territoriale mobile (BTM) de Serre-Ponçon, dans les Hautes-Alpes, est spécialement dédiée à la lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique, sur un territoire où ces enjeux sont particulièrement prégnants. Pour une meilleure identification, elle a été baptisée Brigade enquêtes environnement (BEE).

Armée par six militaires, officiers de police judiciaire ayant une appétence pour ces sujets et formés sur les atteintes à l’environnement, elle est dotée d’équipements spécifiques (matériels d’observation et de surveillance, drone, vélos tout-terrain à assistance électrique…) pour mener à bien ses missions. Elle est implantée sur la commune d’Embrun, « une position centrale dans le département, qui permet de se projeter rapidement sur différents secteurs », explique son commandant, l’adjudant-chef (ADC) Antoine Guichard.

En étroite collaboration avec les autres services chargés de la préservation de l’environnement, cette nouvelle unité a pour principales missions : la surveillance et la prévention, avec une présence accrue dans les zones sensibles, mais également sur les grands rassemblements festifs et sportifs, afin de prévenir les infractions environnementales, comme ce fut le cas récemment lors du rallye Monte-Carlo ; les enquêtes sur les délits environnementaux, en étant en mesure d’intervenir rapidement en cas de nécessité ; la sensibilisation et l’éducation, afin de promouvoir des comportements respectueux de l’environnement. Les décharges illégales et dépôts de déchets, les sites de stockage de Véhicules hors d’usage (VHU), les différentes formes de pollution, le braconnage, les trafics d’espèces protégées, le contrôle des Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), la circulation d’engins motorisés dans les espaces naturels, l’emploi du feu, le trafic de déchets, le trafic de médicaments et l’hygiène alimentaire sont autant de thématiques sur lesquelles la BEE est compétente.   

Renforcer le maillage territorial

Dès sa mise en place, la brigade enquêtes environnement a concentré ses efforts sur les zones les plus touchées par les atteintes liées au phénomène de sur-fréquentation sur l’ensemble du territoire des Hautes-Alpes. Lors de son premier été d’existence, l’unité a mené de nombreuses actions sur le terrain, au contact de la population, dans les lieux à forte fréquentation touristique. « Nous avons notamment bivouaqué dans le massif des Écrins, à plus de 2 000 mètres d’altitude, complète l’ADC Antoine. C’est une affectation qui demande une connaissance du milieu montagnard et une certaine rusticité. On trouve dans ce massif le plateau d’Emparis, où bivouaquent plus de 200 personnes, avec des problématiques de feux de camp, de vols de drone non autorisés, de déchets, ainsi que des enjeux en matière de biodiversité. Les randonneurs se baignent dans les lacs, alors que la baignade est interdite, polluant les eaux avec leur crème solaire, qui se dégrade lentement dans ce milieu fermé et fragile, et piétinant la flore aquatique, mettant en suspension des sédiments qui impactent le processus de photo-sytnhèse de cette même flore. »

L’action de la gendarmerie nationale dans le domaine environnemental permet de renforcer le maillage territorial, aux côtés notamment des agents de l’Office français de la biodiversité (OFB) et de l’Office national des forêts (ONF) qui n’ont pas, contrairement aux gendarmes, le pouvoir de verbaliser le non-respect d’un arrêté municipal. « Notre présence est donc particulièrement importante sur les territoires des communes qui n’ont pas de police rurale ou municipale, estime le chef de l’unité. Nous pouvons traiter tout l’éventail des infractions au Code de l’Environnement. » Pour renforcer le maillage territorial, l’ADC Guichard a également formé des Enquêteurs atteintes à l’environnement et à la santé publique (EAESP) de niveau 2 dans chaque unité du Groupement de gendarmerie départementale (GGD) des Hautes-Alpes, en mesure de traiter à leur niveau certains dossiers.

La BEE mène par ailleurs, depuis le mois de septembre 2024, un important travail d’enquête, soit d’initiative, soit à la suite de signalements, par les élus notamment. « En fin d’année, nous comptabilisions déjà une cinquantaine d’infractions délictuelles et une trentaine de contraventions en procédure », note l’adjudant-chef.

Témoignages

Avant de prendre le commandement de la BEE, l’adjudant-chef Antoine Guichard commandait la Brigade territoriale autonome (BTA) de La Grave, également dans les Hautes-Alpes, « une brigade de haute montagne isolée. Je suis originaire de Poitiers, mais c’est mon père, alpiniste, qui m’a donné le goût de la montagne. J’ai toujours eu une appétence pour les sujets environnementaux, alors je me suis rapidement porté volontaire, dès que j’ai su qu’on aurait carte blanche pour mener des investigations. Je peux m’appuyer sur une équipe d’enquêteurs qui a envie de s’impliquer fortement. Il n’y a pas de place pour la routine et je pense qu’ils ne regrettent pas leur choix ! »

Après avoir été affecté à la BTA de Robion, dans le Vaucluse, le maréchal des logis-chef (MDC) Damien a rejoint la BEE. « C’est une mission qui a du sens et qui mérite qu’on s’y consacre à 100 % ! L’environnement, c’est un sujet qui m’interpelle depuis longtemps. Je n’imaginais pas forcément, en entrant en gendarmerie, que je pourrais dédier mon travail à ce sujet. Et comme j’aime aussi l’aspect judiciaire, cela me permet de combiner les deux. On travaille avec de nombreuses unités, sur tout le département, c’est passionnant au quotidien. »

Après deux ans comme Gendarme adjoint volontaire (GAV) en Seine-Maritime, dont il est originaire, le gendarme Nicolas avait été affecté à la Brigade de proximité (B.P.) de Saint-Bonnet-en-Champsaur, dans les Hautes-Alpes, à sa sortie de l’école de sous-officier. « J’avais déjà cette appétence pour les sujets environnementaux et je savais que je voulais m’y consacrer, si possible dans le milieu montagnard qui me passionne. Finalement cette opportunité s’est présentée très rapidement dans ma carrière. Je suis très heureux de cet engagement dans un département avec de forts enjeux environnementaux. »