Grâce à son maillage territorial, la gendarmerie dispose d’un grand nombre de capteurs (gendarmes d’active et de la réserve opérationnelle). Chaque militaire effectuant sa mission quotidienne est un acteur élémentaire du renseignement de proximité qui permet la détection des « signaux faibles ».

Il est en mesure de recueillir une information sensible et d’alimenter de façon quasi instantanée, via une Fiche de renseignement simplifiée (FRS), la Base de données de sécurité publique (BDSP), notamment en mobilité grâce à l’outil numérique Néogend.

De l’information au renseignement

Cette information à l’état brut est ensuite exploitée par les analystes du renseignement des échelons territoriaux au sein des cellules renseignement et des bureaux renseignement, mais également de la Sous-direction de l’anticipation opérationnelle (SDAO) qui administre la BDSP. Après recoupement et analyse approfondie, ils transforment cette information en renseignement.

Des Fiches de renseignement élaboré (FRE), des Fiches de renseignement élaboré confidentielles (Frec) ou des Fiches entité (FIE) sont alors rédigées pour transmission aux échelons territoriaux de commandement, notamment par les Officiers adjoints renseignement (OAR) (départementaux, régionaux ou zonaux).

Les unités de terrain concernées sont alimentées en renseignements et analyses, contribuant à la prise de décision opérationnelle. Sur le plan national, la SDAO transmet les renseignements de haute sensibilité au directeur général.

De nouvelles prérogatives de renseignement

En plus des recherches en source ouverte (publique), conformément à l’article L811-4 du CSI, au même titre que la Sous-direction de la police judiciaire (SDPJ), la SDAO peut mettre en œuvre des techniques de renseignement (géolocalisation de téléphones, sonorisation de domiciles ou de véhicules, captation de données informatiques, etc.) avec le concours d’unités spécialisées comme les Groupes d’observation et de surveillance (GOS), le Service central du renseignement criminel (SCRC) ou le GIGN.

Contribution au renseignement territorial

Le renseignement élaboré par la gendarmerie est donc indispensable à la conception, à la planification et à la conduite des opérations. Mais il a aussi vocation à alimenter le Renseignement territorial (R.T.), issu de la réforme engagée en 2014 qui a vu la création de la Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI), du Service central du renseignement territorial (SCRT) et, au sein de la gendarmerie, de la sous-direction de l’anticipation opérationnelle.

Présentation de la Sous-direction de l’anticipation opérationnelle

La SDAO est l’unique service de la DGGN disposant d’une permanence armée 24h/24. Elle centralise et analyse le renseignement à « chaud » et à « froid...

Article

Le SCRT, seul service chargé de centraliser et de transmettre aux autorités gouvernementales et administratives l'ensemble des renseignements recueillis sur le terrain, est plus particulièrement chargé de la détection des « signaux faibles » en matière de radicalisation et de terrorisme. Il s’appuie notamment pour cela sur le maillage territorial de la gendarmerie et, depuis 2015, sur les Antennes de renseignement territorial (ART) qui complètent le dispositif.

Ces dernières, composées de deux gendarmes placés pour emploi sous l’autorité du Service départemental du renseignement territorial (SDRT), servent d’interface avec les diverses unités de la gendarmerie et peuvent également effectuer des recherches en profondeur en zone de compétence gendarmerie. À l’horizon de l’été 2017, 73 ART seront créées, représentant un total de 150 gendarmes.

Échange et coordination du renseignement

Cet échange institutionnel se fait également entre l’OAR et le chef du R.T. (départemental, régional ou zonal), grâce au Bureau de liaison (BDL), mais également avec les différents acteurs du renseignement (pénitentiaire, P.J., direction zonale de la sécurité intérieure) lors des Groupes d’évaluation départementaux (GED), sous l’égide du préfet, pour un suivi particulier des personnes signalées radicalisées. L’échange central avec le SCRT se fait au niveau de la SDAO.

Cette imbrication est d’ailleurs matérialisée par des nominations croisées. En effet, l'adjoint auprès du chef du SCRT est un officier de gendarmerie tandis qu’un commissaire de police sert en qualité d’adjoint auprès du SDAO. De surcroît, cette imbrication est facilitée par le travail de trente-trois gendarmes affectés au sein de l’échelon central du R.T.

L’apport de la gendarmerie au profit du R.T. est donc double : un renfort par un effectif inséré à hauteur de 289 ETP et une pleine contribution de sa chaîne de renseignement.