Vêtements, parfums, montres, sacs, produits alimentaires, etc. Le marché de la contrefaçon a pris une telle ampleur qu’il en deviendrait presque banal. Pourtant, au-delà d’une atteinte à la marque, ces produits peuvent représenter un réel danger pour les consommateurs mais aussi pour la sécurité nationale, puisqu’ils servent bien souvent à financer la criminalité organisée. Ces réseaux, qui peuvent en effet drainer des millions d’euros, parviennent à blanchir cet argent via de nombreux comptes à l’étranger.

Une cellule d’enquête dédiée

Face au développement éloquent de ces trafics, particulièrement présents sur la toile, la gendarmerie s’engage pour lutter quotidiennement contre ce fléau, notamment à travers le réseau Cybergend.

Drôme : une filière de contrefaçons démantelée

Des cyberpatrouilles, conduites par les gendarmes de la Drôme, ont permis de mettre à jour...

Article

En 2015, le Bureau des affaires criminelles (BAC) de l’Institution a créé une Cellule de lutte contre le crime organisé lié à la contrefaçon (CelCOC). Toute unité qui serait saisie d’une procédure de contrefaçon peut ainsi contacter cette cellule qui facilitera la mise en relation avec le représentant du titulaire de droit et apportera une aide technique aux enquêteurs. La CelCOC est également chargée de promouvoir l’action de l’Institution dans ce domaine et s’avère être le point de contact de nombreux partenaires. Parmi eux, se trouvent plusieurs interlocuteurs institutionnels nationaux comme le Service national de douane judiciaire (SNDJ), l’Institut national de la propriété intellectuelle (INPI), le Comité national anti-contrefaçon (CNAC), mais aussi l’Union des fabricants (UNIFAB).

UNIFAB, unis face à la contrefaçon

Association de défense et de promotion des droits de la propriété intellectuelle, UNIFAB regroupe plus de 200 entreprises issues de tous les secteurs d’activité. Elle a vocation à les aider dans leurs relations avec les autorités publiques, comme la gendarmerie, concernant, par exemple, le dépôt de plainte. UNIFAB sensibilise également le grand public à la problématique de la contrefaçon, à travers l’organisation d’événements, tels que le forum européen de la propriété intellectuelle, auquel participe le BAC, ou la tenue de campagnes de prévention. Des actions que la gendarmerie relaie, notamment en apposant, au sein de ses unités, des affiches alertant le consommateur sur les risques liés à l’achat de produits contrefaits. Enfin, l’association effectue des opérations de formation, dont ont déjà bénéficié 360 gendarmes, visant à leur apprendre à authentifier les produits et à détecter les contrefaçons. À l’inverse, elle fait également appel au Bureau des affaires criminelles de la gendarmerie pour contribuer aux formations des délégations étrangères.