Créé en 1991, le département Environnement, Incendies, Explosifs est un département à vocation « terrain » et « analytique laboratoire » qui couvre l’identification de polluants, l'analyse chimique de produits inconnus et de produits de marquages, la mise en évidence de produits inflammables et l'étude de tous types d’engins explosifs.
Pour l’enquêteur, les incendies et les explosions présentent bien des similitudes. Outre le phénomène chimique, qui dans les deux cas est une combustion où seule la vitesse de réaction diffère, les conséquences sont souvent semblables, avec une destruction partielle ou totale des lieux concernés. De plus, une explosion peut précéder ou succéder à un incendie, ce qui rend le travail d’investigation d’autant plus délicat.
Les causes possibles d’un incendie sont : l’origine naturelle, l’origine technique accidentelle, l’origine humaine accidentelle et l’origine humaine volontaire. Dans tous les cas, pour qu’un incendie puisse éclater, il est nécessaire que trois éléments soient présents au même moment :
- Un combustible : tout élément susceptible de brûler et d’alimenter le foyer (meubles, tissus, plastiques, végétaux et parfois même des liquides accélérants tels que le gazole ou l’essence)
- Un comburant : généralement l’oxygène présent dans l’air ambiant. Il est consommé par la combustion que l’on peut activer en ouvrant portes et fenêtres par exemple.
- Une source d’énergie : elle apporte l’énergie d’activation suffisante pour que la combustion puisse commencer. Il peut s’agir d’un point chaud d’un poste de soudure, d’un chauffage, d’une surintensité ou simplement d’une allumette.
Par leurs investigations, les enquêteurs et particulièrement les techniciens en investigations criminelles (TIC) déterminent le ou les foyers initiaux, lieux de l’origine de l’incendie. Des prélèvements peuvent alors être faits dans ces foyers pour être ensuite analysés au laboratoire. Les échantillons prélevés font l’objet d’analyses poussées, afin d’identifier les produits accélérant la combustion qui auraient pu être ajoutés à des fins criminelles.
Ce sont des réactions chimiques ou physiques s’accompagnant d’un important dégagement d’énergie en un temps très court provoquant onde de choc, souffle et chaleur intense. Les explosifs sont des produits employés purs ou en mélanges, que l’utilisateur fait entrer en combustion rapide ou instantanée en vue d’obtenir des effets destructifs. En criminalistique sont distinguées trois familles de produits explosifs : les explosifs militaires, industriels et artisanaux. Leurs effets différents permettent, dès les constatations, de déterminer la famille de produits utilisés. Les analyses en laboratoire préciseront ensuite la nature exacte du ou des produits utilisés.
Lors des investigations, le lieu précis de l’explosion est localisé par le cratère ou par les traces apparentes de combustion. En l’absence de ces marques, il faut s’assurer qu’il ne s’agit pas d’une explosion de vapeurs. Les infimes traces d’explosifs résiduels sont ensuite prélevées sur les supports durs par frottis de coton. Tous les éléments susceptibles d’avoir appartenu à l’engin explosif sont également récupérés et les conditions dans lesquelles l’explosion s’est produite sont décrites. L’ensemble des échantillons et indices est ensuite remis au laboratoire pour étude et analyse. Les analyses au laboratoire permettent, grâce à l’utilisation des techniques de chimie analytiques les plus modernes, d’identifier la nature chimique de l’explosif. L’étude des débris permet de reconstituer l’engin explosif sous sa forme initiale, de déterminer son emballage, son mode de transport, voire de l’identifier selon la nature des composants.
Ce sont souvent les plus petits fragments qui permettent d’étudier et de reconstituer le système de mise à feu. C’est un élément crucial de l’engin qui informe sur les capacités du concepteur et sur son mode d’action. L’ensemble des études et des analyses permet de signer un type d’auteur et de l’associer à des affaires précédentes.
L’environnement est une des préoccupations majeures de la population. Or, les pollutions sont nombreuses et multiples : pollution de l’air, des eaux, des sols. Pour les enquêteurs, il s’agit de mettre en évidence la pollution et d’identifier le pollueur. Les enquêteurs et particulièrement les référents et enquêteurs « atteintes à l’environnement et à la santé publique » (RAESP/EASP) effectuent les prélèvements qui sont ensuite confiés à l’IRCGN pour y être analysés. L’acquisition d’un savoir-faire analytique en matière environnementale a permis à l’IRCGN de développer une capacité en mesures chimiques de tout produit inconnu.
L’environnement est l’ensemble des éléments qui entoure les organismes vivants. Une pollution est une dégradation de l’environnement par un rejet de substances nocives.
Les pollutions sont de deux types :
- Les pollutions aiguës consécutives à un accident industriel qui ont un effet immédiat sur l’environnement,
- Les pollutions chroniques par l’accumulation progressive de produits polluants qui ont, à terme, des actions importantes sur la faune et la flore, voire la santé humaine.
Il est possible de caractériser les infractions à la législation sur l’environnement : les analyses minérales et organiques des échantillons visent à identifier et quantifier les substances polluantes pour obtenir la signature chimique du pollueur. L’interprétation écotoxicologique des résultats et la comparaison avec les valeurs fixées par la législation permettent de caractériser l’infraction.
La chimie occupe naturellement une place très importante en criminalistique car tout le monde vivant ou minéral est le produit d’une chimie complexe. Elle permet de détecter des traces infimes, de comparer deux échantillons ou d’identifier un produit par la séparation et la quantification de ses constituants. Au laboratoire, des produits d’intérêt criminalistique particulier sont recherchés, notamment les produits lacrymogènes, les encres de maculage de billets de banque…
La comparaison d’échantillons s’avère également discriminante : alliages de balles, huiles moteur…
La première étape dans le traitement de l’échantillon consiste à séparer les substances recherchées de leur support ou matrice souvent complexe. Au cours d’un processus plus ou moins long, les molécules ou éléments recherchés sont généralement extraits par un solvant liquide.
La séparation
La caractérisation des constituants d’un mélange nécessite la séparation préalable de chacun des composés. En fonction des propriétés physicochimiques des composés, la technique appropriée est mise en œuvre : chromatographie en phase gazeuse, en phase liquide, ionique, en couche mince, etc. Le principe de la chromatographie est le suivant : l’échantillon en mélange est injecté dans une colonne parcourue par une phase mobile gazeuse ou liquide, l’affinité variable des composés avec la phase statique de la colonne permet leur séparation au cours du temps, un détecteur en sortie de colonne permet la caractérisation des composés.
L’identification
Les détecteurs sont multiples et divers. Les plus courants utilisent des propriétés spectrométriques. La spectrométrie infrarouge (IR) ou ultraviolet (UV) : l’échantillon irradié absorbe une quantité d’énergie en fonction de la nature des liaisons chimiques qui constituent ses molécules. Un spectre infrarouge ou ultraviolet caractérise donc des molécules chimiques. La spectrométrie de masse est la technique d’identification de référence: Les produits sont ionisés et fragmentés par un faisceau d’électrons puis séparés selon leur masse dans un champ magnétique. Le résultat obtenu permet la détermination de la structure chimique du produit analysé et peut être comparé à des bibliothèques de produits de références.
Pour lutter contre la criminalité, les technologies de marquage codé issues de la lutte contre la contrefaçon ont fait depuis quelques années irruption dans le domaine de la sécurité. Ces produits innovants sont disponibles aussi bien pour la protection des commerces que pour les particuliers ou pour les forces de l’ordre sous des formulations dédiées à chaque application.
L’objectif premier d’un produit de marquage codé (PMC) est d’apporter une caractéristique unique et discriminante à l’objet ou la personne. Le code en lui-même consiste en l’insertion dans le PMC d’un système propre à chaque fournisseur mais permettant à ce dernier et à l’IRCGN en charge de la lecture de distinguer de façon formelle chaque lot vendu.Les codages peuvent sommairement être classés en trois types : minéral, biologique ou physique, conditionnant la technique d’analyse utilisée au laboratoire : LA-ICP-MS, MEB, pyroséquençage, séquençage, génotypage, observation optique.
A travers sa mission de développement, l'IRCGN s'est saisi de la question des produits de marquage codés et a permis son introduction en matière pénale à des fins criminalistiques et probatoires.Déjà utilisées pour les besoins de nombreuses enquêtes, ces nouvelles technologies sont, pour les enquêteurs comme pour les magistrats instructeurs, des outils complémentaires, innovants, apportant des éléments importants au dossier. Il s’agit d’indices comme les autres, s’imbriquant dans l’enquête judiciaire, avec cependant une unicité qui lui octroie une possibilité d'inférence criminalistique aussi bien au niveau de la source que de l'activité.
Toutefois, en raison de leur forte valeur d’individualisation, les PMC doivent être traités avec une grande rigueur. La chaîne criminalistique, depuis l’agent de constatation jusqu’au responsable de l’analyse au laboratoire, doit prévenir les contaminations, garantir la bonne réalisation des prélèvements, en assurer la traçabilité et garantir la fiabilité des résultats rendus. Seule cette cohérence permet d’apporter une preuve solide et fiable, reconnue dans de nombreux dossiers traités par l’IRCGN.
Dans le cadre d'une autre de ses missions, l'institut s'engage dans la formation des intervenants en matière de police technique et scientifique, garantissant une continuité technique dans la chaîne criminalistique.
L’IRCGN fait d'ores et déjà face à ces nouvelles technologies à évolution rapide et à forte valeur ajoutée, par la professionnalisation des acteurs de la police technique et scientifique, des directeurs d’enquêtes et la mise en place de procédures contrôlées.
L’activité de recherche appliquée sur de nouvelles techniques analytiques (chromatographies haute résolution, multidimensionnelle, etc.) s’est nettement développée, conduisant ainsi à une interprétation toujours plus poussée des résultats.