Dernière session ENI : l'IRCGN compte cinq nouveaux experts

  • Par la rédaction du site PJGN
  • Publié le 23 mai 2023, mis à jour le 13 juin 2023

Les magistrats instructeurs confient des missions d’expertise à l’IRCGN ou aux experts en leur nom propre. Les experts sont inscrits sur les listes des cours d’appel ou habilités par le directeur de l’IRCGN à réaliser des expertises judiciaires.

La qualification Expert Non Inscrit, ou ENI, est indispensable pour prétendre à l’habilitation permettant aux personnels de l'IRCGN de réaliser des expertises judiciaires.
 

Celle-ci s'obtient par la validation de différents objectifs :

  • plusieurs dossiers réalisés sous supervision technique,
  • une semaine de formation axée sur la déposition d’expert au tribunal
  • une étude technique soutenue devant un jury
  • une simulation de déposition au tribunal.

 

La dernière session qui s'est déroulée en février 2023, a permis à notre laboratoire de criminalistique de compter cinq nouveaux experts.

Nous vous proposons de découvrir leur profil et les recherches effectuées dans le cadre de cette qualification.

 

 

Commençons par les portraits des deux nouveaux experts de la Division Criminalistique Physique Chimie (DCPC).

> Militaire au sein du département Environnement-Incendies-Explosifs, dans l’unité d’expertise des produits de marquage codés depuis 2020, l'une de nos nouvelles expertes a commencé ses études par un BAC STL (Science et Technologies de Laboratoire). Elle a poursuivi par un DUT Chimie pour finir par une Licence professionnelle Méthodes d’Analyses Chimiques. Elle est ensuite entrée en école de gendarmerie en tant que gendarme adjoint volontaire en 2015 puis en tant que sous officier en 2016 et a pu intégrer notre laboratoire de criminalistique après trois années comme enquêteur dans une brigade territoriale.

Actuellement au sein du département Environnement-Incendies-Explosifs, et plus précisément dans l’unité d’expertise des produits de marquage codés, elle a conduit une étude technique visant à en la mise en place d’une nouvelle méthode d’essai s’appliquant plus particulièrement à l’analyse de support présentant une trace de maculation.

Les encres de maculage sont implantées dans les distributeurs automatiques de billets ainsi que dans les dispositifs de transports de fond.

Elles permettent de rendre inutilisables les billets issus d’un fait délictuel ou criminel en les maculant d’une encre colorée facilement reconnaissable et comportent des traceurs.

Cette nouvelle méthode permet ainsi de mettre en évidence plus rapidement les traceurs uniques insérés dans les encres de maculage et de rendre les résultats des analyses dans le temps de la garde à vue d’un mis en cause.

 

 

 

> Le deuxième nouvel expert au sein de la DCPC a quant à lui obtenu un BAC S puis une Licence de chimie. Il a poursuivi en école d'ingénieur et a décroché son diplôme en Science des matériaux. Après l'obtention du concours de Sous-Officier de la Gendarmerie en 2014, il incorpore l'école de Chaumont la même année puis l'IRCGN directement en sortie de formation. Au regard de son profil et du process de recrutement en cours à cette période, il a eu l'opportunité d’intégrer le département MicroAnalyse et plus particulièrement l'unité d'expertise résidus de tir pour laquelle il travaille depuis presque 8 ans.

Lors d'enquête faisant état d'une utilisation réelle ou supposée d'une arme à feu, l'unité d'expertise Résidus de tir dans laquelle évolue notre nouvel expert procède à la recherche et l'analyse de résidus de tir (qualifiés d'IGSR : inorganic Gunshot Residue) produits lors de la combustion de l'amorce d'une munition.

Le principe consiste à mettre en évidence, à l'aide d'un Microscope électronique à balayage (MEB) couplé à un spectromètre à dispersion d'énergie (EDS), ces IGSR ayant une composition chimique élémentaire comprenant en association du Plomb, du Baryum et de l'Antimoine.  Ces particules étant caractéristiques d'un tir d'arme à feu, leur présence sur différents supports (main, cheveux, visage, vêtement, véhicule ...) permet d'affirmer que la zone prélevée puis analysée a été exposée à un flux gazeux d'une arme à feu ou contaminée par une surface présentant à l'origine des résidus de tir. Les prélèvements s'effectuent à l'aide de tamponnoir (plot en aluminium surmonté d'une pastille adhésive au carbone) permettant de récupérer l'ensemble des particules présentent sur le support d'intérêt.

 

Lors de l'utilisation d'une arme à feu, la combustion rapide du mélange explosif contenu dans la munition (amorce + poudre) génère en réalité deux catégories de résidus de tir : Les IGSR (présentés ci-dessus) et les OGSR (Organic Gunshot Residue qui sont des molécules organiques). Différentes par nature et origine mais complémentaires lorsque associées en tant qu'éléments de preuve, leur analyse conjointe constitue une évolution logique dans le but d'augmenter la valeur probante de l'indice "résidus de tir" dans les sollicitations d'expertises. Issues respectivement de l'amorce (pour les IGSR) et de la poudre (pour les OGSR), ces particules et molécules restent cependant indissociables et caractéristiques d'un tir d'arme à feu. L'étude technique qu'a réalisé notre nouvel expert s'intéresse à la validation d'un protocole d'analyse simultanée IGSR/OGSR par MEB/EDS et HPLC/HRMS après extraction d'un support unique (tamponnoir).  Ce projet vise ainsi, par l'ajout de la composante OGSR, à améliorer la capacité du laboratoire à répondre qualitativement aux enquêteurs en permettant de cibler plus spécifiquement des échantillons d'intérêt notamment dans le cas d'analyse urgente et/ou avec délais contraints (GAV par exemple).

 

 

 

Poursuivons la présentation de nos nouveaux experts par ceux issus de la Division Criminalistique Biologie Génétique (DCBG).

Il s'agit de deux femmes civiles avec des parcours scolaires et professionnels différents.

> La première nouvelle experte de la DCBG a suivi une licence « Sciences du Vivant et de l’Environnement » mention « Biologie Moléculaire et Cellulaire », puis un Master « Ethique de la Santé et Médecine Légale », mention « Criminalistique et Archéologie » (major de promo) à la faculté des Sciences et Technologies de l’Université de Lorraine à Nancy. Elle a également suivi un master « Biologie Moléculaire et Cellulaire », mention « Biochimie et Génétique de l’ARN » à l’Université à la Sorbonne Université de Paris.

Elle a poursuivi son cursus avec un stage de M2 dans l’ancien département BIO de la DCBG. Son sujet de stage était « Armes à feu : traces de contact et empreintes digitales, où et quoi chercher ? Établissement d’une tactique analytique pour le traitement des armes à feu par les départements de l’IRCGN et les TIC" en 2017.

Puis c'est en 2019 qu'elle rejoint l'IRCGN et plus précisément le SCAGGEND-I, devenu aujourd'hui département d'Analyses Génétiques Individus en tant que technicienne de laboratoire. Deux ans plus tard, elle évolue en tant qu'ingénieur de laboratoire pour la référence production et l'expertise de ce même département.

Pour son passage ENI, elle travaille sur la quantification rapide d’ADN par fluorimétrie à partir de prélèvements biologiques issus de cadavres et d’objets de références. Il s’agit de réaliser l’implémentation d’une nouvelle technique de quantification rapide ADN au sein du LabADN pour les identifications de victimes (IV) et victimes de catastrophe de masse (IVC). Cette technique repose sur la solution DeNovix® composé d’un kit de quantification par fluorimétrie et d’un fluorimètre multifonction.

 

> La seconde nouvelle experte de la DCBG a quant à elle étudié la biologie en BTS bio analyse et contrôle après un baccalauréat science et technique des laboratoires. Afin de valider sa formation, elle a réalisé un stage au département anciennement appelé Biologie de la DCBG en tant que technicienne de laboratoire. Puis, désireuse de continuer dans ce domaine qui lui tenait à cœur elle s’inscrit en licence professionnelle, Biologie Analytique Expérimentale : parcours cellules eucaryote, et engage un apprentissage dans ce même département.

En 2019, soit un an plus tard et ayant validé sa licence, nous la recrutons en tant que Technicienne biologiste en identification criminelle par empreinte génétique au sein du département AGI (Analyse Génétique Individu).

 

 

Enfin, terminons le tour de présentation de nos nouveaux experts avec celui de notre Division Criminalistique Identification Humaine (DCIH).

> Après des études plutôt axées en informatique (BAC S option physique-chimie, BTS en Informatique Industriel, DEUG MIAS (Mathématique, Informatique, application aux sciences), Licence d’Informatique et enfin une année passée en maîtrise d’informatique), le nouvel expert de notre département Empreintes Digitales intègre l’ESOG de Montluçon en 2007.

A l’issue de sa formation, il est affecté à la BTA MARINES (compagnie de CERGY) où il y reste 4 ans avant de répondre à un appel à volontaire en 2012 et d’intégrer notre institut. Depuis, j’ai passé l’examen d’Officier de Police Judiciaire en 2014 et suivi notre parcours d’habilitation jusqu’à devenir en février 2023 Expert Non Inscrit en Empreintes Digitales. En parallèle, il est également référent en empreintes digitales dans le cadre du programme « les experts à l’école ».

Une des principales missions de ce département est la mise en évidence de traces papillaires, sur scène de crime ou sur les objets scellés et transmis pour analyse à l’IRCGN. La grande majorité des méthodes utilisées au département ont été ventilées au sein des Cellules d’Identification Criminelle (CIC) par l’intermédiaire du Manuel Criminalistique Gendarmerie (MCG). Parmi les traces recherchées, ont distingue les traces papillaires latentes, qui doivent êtres révélées, et les traces papillaires ensanglantées. Deux solutions, le Noir Amido et l’Acid Yellow 7, agissant sur les protéines contenues dans le sang, nous permettent de rehausser les traces papillaires ensanglantées. Il en était de même pour les CIC jusqu’en 2019, année ou l’Acid Yellow 7 a été retiré du panel de solutions à leur disposition. Récemment, ce fut au tour du Noir Amido.

La question s’est donc posée de savoir s’il existait une solution commerciale prête à l’emploi et qui présentait les caractéristiques combinées du Noir Amido et de l’Acide Yellow 7, à savoir pouvoir être détectée en lumière blanche et en luminescence. Le Rouge de Hongrie de Sirchie® semble répondre à cette question.

Dans le cadre de son étude technique pour son habilitation Expert Non Inscrit, des test comparatifs ont été entrepris sur plusieurs type de matériaux et les Rouge de Hongrie semble donner des résultats assez similaires que les deux autres solutions. Sans pouvoir remplacer complètement le Noir Amido, Le Rouge de Hongrie peut être une solution de remplacement pour les CIC et une solution complémentaire pour notre département.

 

 

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