Étude sur le TOMOG (Traits d'Orientation Morphologique et d'Origine Géographique), une méthode en devenir

« Identifier l’auteur de faits punissables par la loi est le but de toute enquête judiciaire, mais les moyens d’y parvenir ont considérablement évolué au cours du temps. Chaque personne se distingue de toute autre, par un ensemble de caractères physiques et morphologiques qui lui sont propres. Ainsi, l’identification consiste à rassembler les caractères spécifiques à chaque individu dans le but de déterminer d’une manière rigoureuse et objective son identité, et ce tout au long de son existence » (Buquet, Manuel de criminalistique moderne et de police scientifique 2006).

L’arrivée des analyses ADN en criminalistique a révolutionné l’identification des criminels. Basée sur des données scientifiques, l’ADN permet en effet d’identifier l’auteur d’un crime ou d’un délit à partir de petits échantillons recueillis sur la scène de crime. Son efficacité croissante en a fait rapidement un outil phare au sein de la police technique et scientifique.

Les profils non identifiés établis à partir des traces prélevées sur le terrain et les profils ADN de référence prélevés sur les auteurs ou les mis en cause dans le cas de crimes ou délits sont enregistrés dans la base de données génétique nationale : le FNAEG (Fichier National des Empreintes Génétiques). Créé en 1998, cette base de données contenant en 2016 plus de 3,42 millions de profils génétiques, effectue des rapprochements entre les profils génétiques des traces non identifiées et les profils génétiques des individus de référence afin d’identifier l’individu à l’origine de la trace.

Parfois les enquêteurs se trouvent dans l’impossibilité de tirer profit des échantillons d’ADN recueillis sur une scène de crime. En effet, la quantité d’ADN présente dans l’échantillon peut être insuffisante pour permettre d’obtenir un résultat interprétable, ou encore le profil génétique déterminé par l’analyse de l’ADN recueilli peut être inconnu de la base de données. Dans ces cas particuliers, l’information apportée par l’analyse ADN est inefficace pour identifier un individu.
A défaut de pouvoir identifier l’individu à l’origine de la trace, l’information génétique pourrait être exploitée pour fournir aux enquêteurs des orientations morphologiques et biogéographiques. Le but est ainsi de pouvoir exploiter au mieux l’ADN recueilli sur une scène de crime ou encore pour l’identification d’un cadavre. C’est dans cette optique que depuis quelques années, les laboratoires de criminalistiques se sont intéressés à la possibilité d’établir des "Traits d'Orientation Morphologique et d'Origine Géographique" (TOMOG),  à partir de traces biologiques.

Le but de cette étude est de tester la possibilité de déterminer des caractères morphologiques apparents à partir de l’analyse d’ADN recueilli sur une scène d’infraction, d’en connaitre les limites et les perspectives.

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