Un peu de théorie…

Les indices les plus fréquemment rencontrés sur une scène d’accident sont des débris de véhicule. A partir de ces derniers, les spécialistes du département Véhicules tentent de fournir une liste exhaustive la plus fine possible pour orienter les enquêteurs et interpeller le responsable.

Tout d’abord, ils s’attachent à relever des inscriptions pertinentes qui font ensuite l’objet de recherches dans des sources multiples (internet, fichiers constructeurs, bases de données internes..). En l’absence d’inscription, c’est sur la morphologie du débris qu’ils doivent travailler et c’est à leur mémoire photographique, enrichie de nombreuses années d’expérience, qu’ils doivent alors faire appel. C’est grâce à ce travail, parfois long et fastidieux, que l‘identification d’une marque, d’un modèle et d’une teinte de véhicule est rendue possible.

Ensuite, la collaboration avec les constructeurs automobiles et les recherches dans le fichier du Système d'Immatriculation des Véhicules permettent d’élaborer la liste des immatriculations correspondant au type de véhicule ciblé. Cette liste peut s’étendre à une commune, un département ou à l’échelle nationale selon les besoins de l’enquêteur. En fonction de la nature des indices et du type de véhicule identifié, elle peut comporter une dizaine ou plusieurs milliers de véhicules.

Enfin, si par chance les débris supportent des éléments dateurs, il est alors possible de cibler une période fabrication du véhicule beaucoup plus étroite et donc de réduire drastiquement le nombre des véhicules suspects.

Une fois cette liste en mains, les enquêteurs de terrain prennent le relais.

…avant de passer à la pratique

Le 19 janvier 2015 à  21h30 se produit un accident corporel avec délit de fuite. La victime décédera rapidement de ses blessures. 

Le lendemain, la BTA de MAGNY LES HAMEAUX contacte le département Véhicules pour identifier des débris retrouvés sur la scène d’accident.

Facebook: Gendarmerie des Yvelines

Le Parisien: Deux chauffards en garde à vue après les accidents mortels

Les références observées sur les pièces ainsi que des éléments dateurs ont permis d’identifier un véhicule de marque VOLVO, type S40/V40, probablement produit entre mai 2001 et décembre 2001. 

Ces indices ont permis au technicien de constituer une liste de 997 véhicules répartis sur deux départements. Il fournit aussi à titre d’illustration, une photo du type de véhicule à rechercher, sur laquelle les pièces retrouvées sont mises en avant.

Grâce à cette liste, les enquêteurs ont interpellé un suspect le 21 janvier 2015. Ce dernier a immédiatement reconnu les faits et a été déféré au parquet deux jours plus tard.

Pour conclure...

Ayant vocation à assister, au plus vite, les unités de terrain, les spécialistes du département Véhicules fournissent des informations souvent déterminantes pour l’enquête en particulier lors d’un accident avec délit de fuite. Afin d’être le plus réactif possible, les équipes du SCRCGN et de l’IRCGN animent ensemble le Plateau Investigation Véhicule qui sert de point d’entrée aux enquêteurs et aux magistrats. Ces derniers peuvent soumettre leurs requêtes par mail ou par téléphone 7J/7 et H24 en cas d’urgence.

Lien vers le département véhicules (VHC)

Sources

Identification of parking and turn signal lenses, Journal of criminoly, Law, Police Science, Volume 51 (1969), pages 99-119.

Glass fracture examinations aid the investigator, FBI law enforcement bulletin, 1952.